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Mentions Légales

Ce site est proposé par :​ FOCALE 12

Centre Social, Place Cabrol - 12300 Decazeville

 

​Réalisation et maintenance du site :

​Héberger chez wix.com

Réalisation et maintenance : Myriam Albouy

 

Droit applicable :

Le présent site Internet et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.

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Myriam Albouy représentante de FOCALE 12 se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

 

Protection des données personnelles 

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FOCALE 12 s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le présent site Internet sont destinées à l’usage de l'Association Focale 12 uniquement. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
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Sécurité

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La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de Myriam Albouy. Néanmoins, Myriam Albouy doit en être informée dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
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b) et/ou sont protégés par la législation sur les photographies, dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.​

 

Les éléments ainsi protégés sont la propriété des différents auteurs-photographes ou de tiers ayant autorisé FOCALE 12 à les exploiter.
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Droits d’auteur et/ou Droits sur les photographies et Modèles

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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

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Mise à jour

Myriam Albouy représentant FOCALE 12 se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

 

Données statistiques de suivi

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La reproduction sur support papier

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– gratuité de la diffusion.
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
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